Le service Senthys (ci-après « le Service ») est édité par :
| Éditeur | Stéphane Brignoli — Entrepreneur individuel (micro-entreprise / auto-entrepreneur) |
| Nom commercial | Senthys |
| Siège | 4 rue Châteauneuf, 06000 Nice, France |
| SIRET | 812 546 513 00019 |
| TVA intracommunautaire | FR63812546513 — TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA) |
| contact@senthys.com | |
| Directeur de la publication | Stéphane Brignoli |
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| Application web | Vercel Inc. — 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com |
| Base de données & authentification | Supabase Inc. — 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992 — supabase.com |
| Nom de domaine & messagerie | OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — ovhcloud.com |
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Les présentes mentions sont soumises au droit français. Le Service étant destiné à des professionnels (relations entre professionnels), le dispositif de médiation de la consommation prévu par les articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation n'est pas applicable. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable ; à défaut, les tribunaux français sont seuls compétents.
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